Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ETMOCEL
Numéro de dépôt :
1229880
Date de dépôt :
11/03/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/03/1993
Présentation de la marque ETMOCEL
Déposée le 11 mars 1983 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SERGE LECOMTE65 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ETMOCEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ETMOCEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1229880.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ETMOCEL est expirée depuis le 11 mars 1993.
SERGE LECOMTE65 a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-31