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Marques déposées par monsieur SERGE LECLERCQ
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Ferme de Saussac Producteur . Distillateur En Drôme Provençale [email protected]
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Ferme de Saussac Producteur . Distillateur En Drôme Provençale [email protected]
Monsieur SERGE LECLERCQ

Numéro de dépôt :
4481205
Date de dépôt :
08/09/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/09/2028
Ferme de Saussac Producteur . Distillateur En Drôme Provençale boutique@fermedesaussac.fr de SERGE LECLERCQ

Présentation de la marque Ferme de Saussac Producteur . Distillateur En Drôme Provençale [email protected]

Déposée par voie électronique le 8 septembre 2018 par monsieur SERGE LECLERCQ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Ferme de Saussac Producteur . Distillateur En Drôme Provençale [email protected] » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-39 du 28 septembre 2018.

Le déposant est monsieur SERGE LECLERCQ domicilié(e) 2500 ROUTE DE PERTY - 26170 - MONTAUBAN SUR L-OUVEZE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur SERGE LECLERCQ domicilié(e) LIEU-DIT SAUSSAC - 26170 - MONTAUBAN SUR L-OUVEZE - France.

La marque Ferme de Saussac Producteur . Distillateur En Drôme Provençale [email protected] a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4481205.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 30 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ferme de Saussac Producteur . Distillateur En Drôme Provençale [email protected] arrivera à expiration en date du 8 septembre 2028.


Monsieur SERGE LECLERCQ - 2500 ROUTE DE PERTY - 26170 - MONTAUBAN SUR L-OUVEZE - France


Monsieur SERGE LECLERCQ - LIEU-DIT SAUSSAC - 26170 - MONTAUBAN SUR L-OUVEZE - France


Publication - Publication le 28 sept. 2018 au BOPI 2018-39

Enregistrement avec modification - Publication le 23 oct. 2020 au BOPI 2020-43

Inscription le 7 octobre 2020 - Rejet partiel n°797225 - Publication le 6 nov. 2020 au BOPI 2020-10-07

Parfums ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; produits de démaquillage ; produits de rasage ;

Produits pharmaceutiques ; aliments diététiques à usage vétérinaire ; préparations pour le bain à usage médical ; tisanes ;

Sirop d'agave (édulcorant naturel) ; sucreries ;

Produits de l'aquaculture, produits de la sylviculture ; plants ; arbres (végétaux) ;

Préparations pour faire des boissons.