Marque enregistrée - Marque en non vigueur

QUATRE O
M. Serge Le Pavec
M. Cedric Le Pavec
M. Nicolas Le Pavec

Numéro de dépôt :
3964787
Date de dépôt :
29/11/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/11/2022
QUATRE O de Serge Le Pavec

Présentation de la marque QUATRE O

Déposée par voie électronique le 29 novembre 2012 par monsieur Serge Le Pavec, monsieur Cedric Le Pavec, monsieur Nicolas Le Pavec auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « QUATRE O » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-51 du 21 décembre 2012.

Les déposants sont monsieur Serge Le Pavec domicilié(e) 341 Avenue Francis Gag - 06510 - Le Broc - France, monsieur Cedric Le Pavec domicilié(e) 80 Chemin Lou Plan - 06510 - Carros - France, monsieur Nicolas Le Pavec domicilié(e) 341 Avenue Francis gag - 06510 - Le Broc - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Serge Le Pavec domicilié(e) 341 Avenue Francis Gag - 06510 - Le Broc - France.

La marque QUATRE O a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3964787.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUATRE O est expirée depuis le 29 novembre 2022.


M. Serge Le Pavec - 341 Avenue Francis Gag - 06510 - Le Broc - France

M. Cedric Le Pavec - 80 Chemin Lou Plan - 06510 - Carros - France

M. Nicolas Le Pavec - 341 Avenue Francis gag - 06510 - Le Broc - France


M. Serge Le Pavec - 341 Avenue Francis Gag - 06510 - Le Broc - France


Publication - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-51

Enregistrement sans modification - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-18

Appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; Appareil pour le traitement et dynamisation de l'eau.