Marque expirée - Marque en non vigueur
Numéro de dépôt :
3120299
Date de dépôt :
10/09/2001
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/09/2011
Présentation de la marque QUALITAL
Déposée le 10 septembre 2001 par SERGE LAVOGEZ et ALAIN SYMOENS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « QUALITAL »
Les déposants sont SERGE LAVOGEZ, domicilié(e) RUE NATIONALE, 62380 CLETY - France et ALAIN SYMOENS, domicilié(e) 31, ALLEE J. BARATTE, 59130 LAMBERSART - France .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALAIN SYMOENS - France .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUALITAL est expirée depuis le 10 septembre 2011.
SERGE LAVOGEZ a également déposé les autres marques suivantes : Bon Saint Antoine
Déposants :
SERGE LAVOGEZ - RUE NATIONALE, 62380 CLETY - France
ALAIN SYMOENS - 31, ALLEE J. BARATTE, 59130 LAMBERSART - France
Mandataire :
ALAIN SYMOENS - France
Historique :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-07
Inscription le 3 avril 2002 - Transmission totale de propriété n°343830 - Publication au BOPI 2002-04-03
Publication - Publication le 19 oct. 2001 au BOPI 2001-42
Inscription le 9 août 2010 - Changement de dénomination n°529048 - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-08-09
Classe 00
Viande, charcuterie Animaux vivants.
Classe 29 - Produit
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Classe 31 - Produit
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
