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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Serge LATOUR
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LA DAMASE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA DAMASE
Serge LATOUR (SARL)

Numéro de dépôt :
1727934
Date de dépôt :
06/04/1990
Lieu de dépôt :
CARPENTRAS
Date d'expiration :
06/04/2000

Présentation de la marque LA DAMASE

Déposée le 6 avril 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Serge LATOUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CARPENTRAS), la marque française « LA DAMASE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Serge LATOUR domicilié(e) route d'Orange, 84150 VIOLES - France.

La marque LA DAMASE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1727934.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA DAMASE est expirée depuis le 6 avril 2000.


Serge LATOUR (SARL) - route d'Orange, 84150 VIOLES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-36

Tout produit agricole et viticole, produit artisanaux: Miel, paté, saucisson

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.