Marque enregistrée - Marque en vigueur

FAD Design
M. Serge Krstulovic
Mme. Adeline Foudoussia

Numéro de dépôt :
4329434
Date de dépôt :
14/01/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/01/2027
FAD Design de Serge Krstulovic

Présentation de la marque FAD Design

Déposée par voie électronique le 14 janvier 2017 par monsieur Serge Krstulovic et madame Adeline Foudoussia auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FAD Design » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-05 du 3 février 2017.

Les déposants sont monsieur Serge Krstulovic domicilié(e) 14 rue Adèle - 92140 - Clamart - France et madame Adeline Foudoussia domicilié(e) 62 allée de la cornaillère - 80260 - Amiens - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Adeline Foudoussia domicilié(e) 62 allée de la cornaillère - 80260 - FLESSELLES - France.

La marque FAD Design a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4329434.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FAD Design arrivera à expiration en date du 14 janvier 2027.


M. Serge Krstulovic - 14 rue Adèle - 92140 - Clamart - France

Mme. Adeline Foudoussia - 62 allée de la cornaillère - 80260 - Amiens - France


Mme. Adeline Foudoussia - 62 allée de la cornaillère - 80260 - FLESSELLES - France


Publication - Publication le 3 févr. 2017 au BOPI 2017-05

Enregistrement sans modification - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2017-24

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets ; sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; colliers pour animaux ; habits pour animaux de compagnie ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements.