C TOUT NET
Présentation de la marque C TOUT NET
Déposée par voie électronique le 17 mars 2014 par monsieur Serge KILO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « C TOUT NET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-15 du 11 avril 2014.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque C TOUT NET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4076568.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C TOUT NET est expirée depuis le 17 mars 2024.
Publication - Publication le 11 avr. 2014 au BOPI 2014-15
Enregistrement sans modification - Publication le 11 juil. 2014 au BOPI 2014-28