Le Patch “ S ”
Présentation de la marque Le Patch “ S ”
Déposée le 12 août 2008 par serge khedjian auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Le Patch “ S ” »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Patch “ S ” est expirée depuis le 5 août 2018.
serge khedjian a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-02
Errata de la publication - Publication au BOPI 2008-38
Republication - Publication le 19 sept. 2008 au BOPI 2008-38
Inscription le 2 novembre 2015 - Transmission totale de propriété n°657302 - Publication le 4 déc. 2015 au BOPI 2015-11-02