Marque expirée - Marque en non vigueur

Le Patch “ S ”
serge khedjian

Numéro de dépôt :
3592841
Date de dépôt :
12/08/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/08/2018
Le Patch “ S ” de serge khedjian

Présentation de la marque Le Patch “ S ”

Déposée le 12 août 2008 par serge khedjian auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Le Patch “ S ” »

Le déposant est serge khedjian domicilié(e) 19 avenue du parc,94340 JOINVILLE LE PONT - 94340 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, serge khedjian domicilié(e) 19 avenue du parc,94340 JOINVILLE LE PONT - 94340 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Patch “ S ” est expirée depuis le 5 août 2018.

serge khedjian a également déposé les autres marques suivantes : S BIOAIRNAT , NETSANS'O


serge khedjian - 19 avenue du parc,94340 JOINVILLE LE PONT - 94340 - France


serge khedjian - 19 avenue du parc,94340 JOINVILLE LE PONT - 94340 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-02

Errata de la publication - Publication au BOPI 2008-38

Republication - Publication le 19 sept. 2008 au BOPI 2008-38

Inscription le 2 novembre 2015 - Transmission totale de propriété n°657302 - Publication le 4 déc. 2015 au BOPI 2015-11-02

Appareil destiné a la transformation du courant éléctrique sous forme de pastille, bloquant par compensation les ondes éléctomagnétiques nocives.