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Marques déposées par SERGE HUSSON DE SAMPIGNY
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HISTODOC
Marque expirée - Marque en non vigueur

HISTODOC
SERGE HUSSON DE SAMPIGNY

Numéro de dépôt :
3617942
Date de dépôt :
16/12/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/12/2018
HISTODOC de SERGE HUSSON DE SAMPIGNY

Présentation de la marque HISTODOC

Déposée le 16 décembre 2008 par SERGE HUSSON DE SAMPIGNY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HISTODOC »

Le déposant est SERGE HUSSON DE SAMPIGNY domicilié(e) 91 RUE SAINT HONORE,75001 PARIS - 75001 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SERGE HUSSON DE SAMPIGNY domicilié(e) 91 RUE SAINT HONORE,75001 PARIS - 75001 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HISTODOC est expirée depuis le 16 décembre 2018.

SERGE HUSSON DE SAMPIGNY a également déposé les autres marques suivantes : HISTOFILMS


SERGE HUSSON DE SAMPIGNY - 91 RUE SAINT HONORE,75001 PARIS - 75001 - France


SERGE HUSSON DE SAMPIGNY - 91 RUE SAINT HONORE,75001 PARIS - 75001 - France


Publication - Publication le 23 janv. 2009 au BOPI 2009-04

Enregistrement sans modification - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2009-21

Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; Films et documentaires sur support CD et DVD ;

Formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; Production de documentaires historiques pour la télévision.