Déposée par voie électronique le 6 novembre 2015 par monsieur Serge Herbelot Porte et monsieur David Murigneux
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Pistil d'or » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-48 du 27 novembre 2015.
Les déposants sont monsieur Serge Herbelot Porte domicilié(e) 36 rue du Glavaroux - 69690 - Bessenay - France et monsieur David Murigneux domicilié(e) 36 rue du Glavaroux - 69690 - Bessenay - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Serge Herbelot Porte domicilié(e) 36 rue du Glavaroux - 69690 - Bessenay - France.
La marque Pistil d'or a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4223967.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Pistil d'or arrivera à expiration en date du 6 novembre 2025.
Serge Herbelot Porte a également déposé les autres marques suivantes : SAFRAN PISTIL D OR
M. Serge Herbelot Porte - 36 rue du Glavaroux - 69690 - Bessenay - France
M. David Murigneux - 36 rue du Glavaroux - 69690 - Bessenay - France
M. Serge Herbelot Porte - 36 rue du Glavaroux - 69690 - Bessenay - France
Publication - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-48
Enregistrement sans modification - Publication le 29 avr. 2016 au BOPI 2016-17
Matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; colorants pour aliments ; encres pour la peausserie ;
Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ;
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.
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