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Marques déposées par madame Serge HAEHNEL
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MODUBACS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

MODUBACS
Madame Serge HAEHNEL

Numéro de dépôt :
4417965
Date de dépôt :
08/01/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/01/2028
MODUBACS de Serge HAEHNEL

Présentation de la marque MODUBACS

Déposée par voie électronique le 8 janvier 2018 par madame Serge HAEHNEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MODUBACS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-05 du 2 février 2018.

Le déposant est madame Serge HAEHNEL domicilié(e) 21 rue de Montbronn - 57410 - Rohrbach-les-Bitche - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Modubacs, Monsieur Serge HAEHNEL domicilié(e) 21 rue de Montbronn - 57410 - Rohrbach-les-Bitche - France.

La marque MODUBACS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4417965.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MODUBACS arrivera à expiration en date du 8 janvier 2028.


Madame Serge HAEHNEL - 21 rue de Montbronn - 57410 - Rohrbach-les-Bitche - France


Modubacs, Monsieur Serge HAEHNEL - 21 rue de Montbronn - 57410 - Rohrbach-les-Bitche - France


Publication - Publication le 2 févr. 2018 au BOPI 2018-05

Enregistrement avec modification - Publication le 19 oct. 2018 au BOPI 2018-42

Constructions transportables métalliques ; Fabrication de bacs potager et jardinières modulables ;

Jardinage ; services de jardiniers-paysagistes.