Déposée le 19 novembre 1987 par Serge GRATTESSOLE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « GREENTEA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est Serge GRATTESSOLE, domicilié(e) 4, rue d'Enfer, 78580 LES ALLUETS-LE-ROI. - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Annick THIBON-LITTAYE Cabinet A. THIBON-LITTAYE - 11, rue de l'Etang 78160 MARLY-LE-ROI. - France.
La marque GREENTEA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1436194.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GREENTEA est expirée depuis le 19 novembre 1997.
Serge GRATTESSOLE - 4, rue d'Enfer, 78580 LES ALLUETS-LE-ROI. - France
Annick THIBON-LITTAYE Cabinet A. THIBON-LITTAYE - 11, rue de l'Etang 78160 MARLY-LE-ROI. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-16
Coûtellerie, fourchettes et cuillères.Charettes de golf.Ustensiles de cuisine en métaux précieux, vaisselle en métaux précieux, notamment assiettes, soucoupes, bols, tasses, plats, services à café, services à thé, sucriers, cendriers, bougeoirs.Parapluies, parasols, cannes.Ustensiles et récipients de cuisine ni en métaux précieux, ni en plaqué, vaisselle ni en métaux précieux, ni en plaqué, notamment assiettes, soucoupes, bols, tasses, verres, plats, cloches à fromages, pelles à tarte, légumiers, coupes à fruits, couvercles de plats, dessous de plats, dessous de bouteilles, seaux à glace, beurriers, salières, poivrières, huiliers, sucriers, services à café, services à thé, services à liqueurs, ouvre-bouteilles, ronds de serviettes, bougeoirs, pots.Vêtements et vêtements de golf, notamment chaussures, chaussures de golf, chaussettes, pantalons, chemises, vestes, chandails, pull-overs, manteaux, imperméables, cravates, foulards, gants, gants de golf, chapeaux, casquettes.Articles de golf, notamment balles, cannes, crosses, étuis pour crosses.Restauration, restaurant, café, salon de thé; traiteur, plats à emporter.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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