Marque enregistrée - Marque en non vigueur

IDEAL MOTOS
Monsieur Serge GRACIEUX agissant au nom et pour le compte de loi " SARL IDEAL MOTOS " en formation

Numéro de dépôt :
3013162
Date de dépôt :
09/03/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/03/2010

Présentation de la marque IDEAL MOTOS

Déposée le 9 mars 2000 par monsieur Serge GRACIEUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « IDEAL MOTOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-15 du 14 avril 2000.

Le déposant est monsieur Serge GRACIEUX domicilié(e) 2, avenue de la Cristallerie, 92310 SÈVRES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sophie LESIEUR-CAZAVAN Avocat à la Cour - France.

La marque IDEAL MOTOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3013162.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IDEAL MOTOS est expirée depuis le 9 mars 2010.


Monsieur Serge GRACIEUX agissant au nom et pour le compte de loi " SARL IDEAL MOTOS " en formation - 2, avenue de la Cristallerie, 92310 SÈVRES - France


Sophie LESIEUR-CAZAVAN Avocat à la Cour - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-32

Publication - Publication le 14 avr. 2000 au BOPI 2000-15

Distribution de prospectus, d'échantillons, conseils informations ou renseignements d'affaires. Gestion de fichiers informatiques organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateur. Agences d'informations Programmation par ordinateurs, imprimerie, location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données. Gestion de lieux d'exposition.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.