Marque enregistrée - Marque en vigueur

ALPHA TERRA
Monsieur SERGE GRACIA

Numéro de dépôt :
4642819
Date de dépôt :
28/04/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/04/2030
ALPHA TERRA de SERGE GRACIA

Présentation de la marque ALPHA TERRA

Déposée par voie électronique le 28 avril 2020 par monsieur SERGE GRACIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ALPHA TERRA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-21 du 22 mai 2020.

Le déposant est monsieur SERGE GRACIA domicilié(e) 1299 Chemin des Nartettes - 83400 - Hyères - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Serge Gracia domicilié(e) 1299 Chemin des Nartettes - 83400 - Hyères - France.

La marque ALPHA TERRA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4642819.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALPHA TERRA arrivera à expiration en date du 28 avril 2030.

SERGE GRACIA a également déposé les autres marques suivantes : Vent D'Home


Monsieur SERGE GRACIA - 1299 Chemin des Nartettes - 83400 - Hyères - France


Monsieur Serge Gracia - 1299 Chemin des Nartettes - 83400 - Hyères - France


Publication - Publication le 22 mai 2020 au BOPI 2020-21

Inscription le 11 août 2020 - Retrait partiel n°792505 - Publication le 11 sept. 2020 au BOPI 2020-08-11

Enregistrement avec modification - Publication le 20 nov. 2020 au BOPI 2020-47

Constructions transportables métalliques.