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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Serge GOLDENBERG - ARTCO FRANCE
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Fonderie . Impériale .
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Fonderie . Impériale .
Serge GOLDENBERG - ARTCO FRANCE (SARL)

Numéro de dépôt :
3183452
Date de dépôt :
11/09/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/09/2012
Fonderie . Impériale . de Serge GOLDENBERG - ARTCO FRANCE

Présentation de la marque Fonderie . Impériale .

Déposée le 11 septembre 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Serge GOLDENBERG - ARTCO FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Fonderie . Impériale . » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-43 du 25 octobre 2002.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Serge GOLDENBERG - ARTCO FRANCE domicilié(e) RUE DU COMPAS, ZI LES BETHUNES,95310 SAINT OUEN L'AUMONE - 95310 - France et immatriculée sous le numéro RCS 319 861 621 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARTCO FRANCE domicilié(e) RUE DU COMPAS, ZI LES BETHUNES ST OUEN L'AUMONE (95310) , BP 9231,95077 CERGY-PONTOISE Cedex - 95077 - France.

La marque Fonderie . Impériale . a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3183452.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Fonderie . Impériale . est expirée depuis le 11 septembre 2012.


Serge GOLDENBERG - ARTCO FRANCE (SARL) - RUE DU COMPAS, ZI LES BETHUNES,95310 SAINT OUEN L'AUMONE - 95310 - France - SIREN 319861621


ARTCO FRANCE - RUE DU COMPAS, ZI LES BETHUNES ST OUEN L'AUMONE (95310) , BP 9231,95077 CERGY-PONTOISE Cedex - 95077 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-11

Publication - Publication le 25 oct. 2002 au BOPI 2002-43

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