Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ARNICAFORM
Numéro de dépôt :
1712966
Date de dépôt :
26/10/1990
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/10/2000
Présentation de la marque ARNICAFORM
Déposée le 26 octobre 1990 par monsieur Serge GENTIS de nationalité franÇaise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ARNICAFORM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ARNICAFORM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1712966.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inscription le 18 janvier 1994 - CONCESSION DE LICENCE n°168085 - Publication au BOPI 1994-01-18