Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TITOUNE
M. Serge GALLIER

Numéro de dépôt :
1695437
Date de dépôt :
26/09/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/09/2001
TITOUNE de Serge GALLIER

Présentation de la marque TITOUNE

Déposée le 26 septembre 1991 par monsieur Serge GALLIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TITOUNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Serge GALLIER domicilié(e) 28 square Francisque Poulbot, 93420 VILLEPINTE - France.

La marque TITOUNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1695437.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TITOUNE est expirée depuis le 26 septembre 2001.


M. Serge GALLIER - 28 square Francisque Poulbot, 93420 VILLEPINTE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-09

Vêtements, chaussures, chapellerie.Dentelles et broderies, rubans et lacets;boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles;fleurs artificielles Parfumerie, huiles essentielles, cosmétique lotion pour les cheveux;dentifrices. Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.