Déposée le 5 août 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SERGE FERRARI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « STAMFOOD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-37 du 10 septembre 2004.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SERGE FERRARI domicilié(e) Zone Industrielle de la Tour du Pin - 38110 - SAINT JEAN DE SOUDAIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 821 873 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS domicilié(e) Le Contemporain, 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France.
La marque STAMFOOD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3307219.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SERGE FERRARI SAS, Société par Actions Simplifiée - Zone Industrielle de la Tour du Pin - 38110 - SAINT JEAN DE SOUDAIN - France - SIREN 300821873
Cabinet LAURENT & CHARRAS - Le Contemporain, 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-01
Inscription le 5 juillet 2005 - Rectification d'erreur matérielle n°414969 - Publication au BOPI 2005-07-05
Publication - Publication le 10 sept. 2004 au BOPI 2004-37
Renouvellement sans limitation le 17 juin 2014 n°2560418 - Publication le 14 août 2014 au BOPI 2014-06-17
Inscription le 24 juillet 2014 - Changement de dénomination n°627947 - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-07-24
Matières textiles ou plastiques permettant d'assurer l'étanchéité. Conteneurs, réservoirs et citernes souples non métalliques pour le transport, l'emmagasinage et le stockage, notamment de liquides et produits alimentaires. Bâches, voiles, tentes. Tissus enduits pour bâches pour la confection de citernes souples.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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