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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SERGE FERRARI
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PRECONTRAINT
Marque renouvelée - Marque en vigueur

PRECONTRAINT
SERGE FERRARI SAS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1532730
Date de dépôt :
19/05/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/05/2029

Présentation de la marque PRECONTRAINT

Déposée le 19 mai 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SERGE FERRARI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PRECONTRAINT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SERGE FERRARI domicilié(e) Z.I. de La Tour du Pin - 38110 - SAINT-JEAN-DE-SOUDAIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 821 873 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT et CHARRAS, Mme GERARD Elisa domicilié(e) Le Contemporain, 50 Chemin de La Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France.

La marque PRECONTRAINT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1532730.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque PRECONTRAINT arrivera à expiration en date du 19 mai 2029.

SERGE FERRARI a également déposé les autres marques suivantes : STAMFOOD , NANOTOP , FRONTSIDE , AGIVIR , TEXWORK , SILTOP , ECO IDentity , STAMISOL , PRECONTRAINT FERRARI , DEFENDER


SERGE FERRARI SAS, Société par actions simplifiée - Z.I. de La Tour du Pin - 38110 - SAINT-JEAN-DE-SOUDAIN - France - SIREN 300821873


Cabinet LAURENT et CHARRAS, Mme GERARD Elisa - Le Contemporain, 50 Chemin de La Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France


Renouvellement sans limitation le 5 février 2009 n°2397127 - Publication au BOPI 2009-02-05

Renouvellement sans limitation n°2135542 - Publication au BOPI 1999-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-46

Inscription le 29 juin 2009 - Changement de nature juridique n°500945 - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-06-29

Renouvellement sans limitation le 2 mai 2019 n°2714239 - Publication le 23 août 2019 au BOPI 2019-05-02

Tissus enduits