Marque enregistrée - Marque en vigueur

BIOBRANE
Serge Ferrari SAS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4376301
Date de dépôt :
13/07/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/07/2027
BIOBRANE de Serge Ferrari

Présentation de la marque BIOBRANE

Déposée par voie électronique le 13 juillet 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Serge Ferrari auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BIOBRANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-31 du 4 août 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Serge Ferrari domicilié(e) ZI DE LA TOUR DU PIN - 38110 - SAINT-JEAN-DE-SOUDAIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 821 873 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS, M. Julien SCICLUNA domicilié(e) Le Contemporain, 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY CEDEX - France.

La marque BIOBRANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4376301.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOBRANE arrivera à expiration en date du 13 juillet 2027.

Serge Ferrari a également déposé les autres marques suivantes : STAMFOOD , NANOTOP , FRONTSIDE , AGIVIR , TEXWORK , SILTOP , ECO IDentity , STAMISOL , PRECONTRAINT FERRARI , DEFENDER


Serge Ferrari SAS, Société par actions simplifiée - ZI DE LA TOUR DU PIN - 38110 - SAINT-JEAN-DE-SOUDAIN - France - SIREN 300821873


Cabinet LAURENT & CHARRAS, M. Julien SCICLUNA - Le Contemporain, 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY CEDEX - France


Publication - Publication le 4 août 2017 au BOPI 2017-31

Enregistrement sans modification - Publication le 3 nov. 2017 au BOPI 2017-44

Isolants ; matériaux isolants ; isolants destinés à la construction ; matériaux réfractaires isolants ; membranes d'étanchéité isolantes ; membranes isolantes imperméables à l'eau ; revêtements isolants industriels ; tissus isolants ; matières filtrantes ; barrages et barrières flottantes antipollution ;

Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; structures composites non métalliques pour le revêtement de surfaces ; parois et revêtements de parois non métalliques ; bâches contre l'érosion pour la construction ; matériaux géotextiles pour la construction ;

Tentes ; bâches ; voiles ; revêtements imperméables (bâches) ; bâches en matériaux enduits ;

Tissus ; textiles et tissus recouverts ou imprégnés de matières plastiques ainsi qu'articles qui en sont confectionnés ; matières textiles à base de matériaux composites ; matières textiles filtrantes ; tissus et étoffes enduites, toiles notamment toiles enduites pour la réalisation de bâches, de tentures, de panneaux ; toiles, tentures, stores, bannières et banderoles, en matières textiles enduites de matière plastique ; tissus et étoffes composites ; étoffes (tissées, tricotées, non-tissées) enduites, calandrées, imprégnées ou doublées.