Déposée le 27 septembre 1984 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SERGE FERRARI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « BATYLINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SERGE FERRARI domicilié(e) Zone Industrielle de la Tour du Pin - 38110 - SAINT JEAN DE SOUDAIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 821 873 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS domicilié(e) Le Contemporain, 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France.
La marque BATYLINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1285414.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SERGE FERRARI SAS, Société par Actions Simplifiée - Zone Industrielle de la Tour du Pin - 38110 - SAINT JEAN DE SOUDAIN - France - SIREN 300821873
Cabinet LAURENT & CHARRAS - Le Contemporain, 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-09
Renouvellement sans limitation n°2033381 - Publication au BOPI 1994-25
Renouvellement sans limitation le 28 juin 2004 n°2267801 - Publication au BOPI 2004-06-28
Inscription - Changement de dénomination n°38896 - Publication au BOPI
Inscription le 28 juin 2004 - Transmission totale de propriété n°401339 - Publication au BOPI 2004-06-28
Inscription le 1 avril 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°170995 - Publication au BOPI 1994-04-01
Inscription le 23 juin 1997 - Transmission totale de propriété n°239125 - Publication au BOPI 1997-06-23
Inscription le 28 juin 2004 - Transmission totale de propriété n°401338 - Publication au BOPI 2004-06-28
Renouvellement sans limitation le 15 mai 2014 n°2557891 - Publication le 11 juil. 2014 au BOPI 2014-05-15
Inscription le 10 juin 2014 - Changement de dénomination n°625337 - Publication le 11 juil. 2014 au BOPI 2014-06-10
Feuilles, films en matière plastique;feuilles, films en matière plastique utilisés comme membranes d'étanchéité pour toitures, bassins, ouvrages d'art et sols;feuilles calendrées en matière plastique.Etoffes, tissus, tricots réalisés à partir de fils enduits, notamment de fils synthétiques enduits de PVC;étoffes, tissus, tricots pour ameublement, sport, bannes;tissus pour mobilier de jardin;tissus pour emploi technique; tissus de fils thermo-plastiques entre-soudés pour la fabrication de parasols, marquises, pour meubles de jardin, terrasses et de plage.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "BATYLINE"
