Déposée le 22 novembre 2010 par monsieur Serge FAUQUEMBERGUE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE),
la marque française « BAGGY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-50 du 17 décembre 2010.
Le déposant est monsieur Serge FAUQUEMBERGUE domicilié(e) 122 rue Faidherbe - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU DUTHOIT LEGROS ASSOCIES, CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE domicilié(e) 96/98, boulevard Carnot B.P. 105 - 59027 - LILLE CEDEX - France.
La marque BAGGY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3784096.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BAGGY est expirée depuis le 22 novembre 2020.
Serge FAUQUEMBERGUE a également déposé les autres marques suivantes : ,
Monsieur Serge FAUQUEMBERGUE, C/O SF AND CO. - 122 rue Faidherbe - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France
BUREAU DUTHOIT LEGROS ASSOCIES, CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE - 96/98, boulevard Carnot B.P. 105 - 59027 - LILLE CEDEX - France
Publication - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-50
Inscription le 8 mars 2011 - Retrait partiel n°544524 - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-03-08
Enregistrement avec modification - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-34
– appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage), et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrements magnétiques ; disques acoustiques ; cassettes audio ; disques audio ; enceintes audio ; supports pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction de sons, de textes, de dessins, d'images fixes ou animées ou de vidéos ; cassettes vidéo ; casques à écouteurs ; microphones ; cartouches de jeux vidéos ; Cd-rom vierges ou enregistrés ; films cinématographiques ; disques compacts vierges ou enregistrés ; Dvd vierges ou enregistrés ; appareils pour le traitement de l'information ; ordinateurs ; extincteurs ; lecteurs de supports d'enregistrement et notamment lecteurs de cassettes audio et vidéo, de compact disc, de Cd-rom (intégrés à un ordinateur), de Dvd, de disquettes pour ordinateur ainsi que lecteurs MP3 ; baladeurs ; appareils Dvd ; logiciels informatiques, ordinateurs ; matériel informatique à savoir ordinateurs, périphériques d'ordinateurs ; souris pour ordinateurs ; tapis de souris ; programmes de jeux informatiques ; cartouches et disques de jeux informatiques ; imprimantes ; appareils photographiques ; téléphones ; téléphones portables ; – accessoires pour téléphones portables à savoir : coques de téléphone portable, housses pour téléphones portables, façades pour téléphones portables ; radios ; talkies-walkies ; jumelles ; lunettes ; lunettes de soleil ; étuis à lunettes ; aimants décoratifs.
– papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie) ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie et le ménage) ; matériel pour les artistes ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage, à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; caractères d'imprimerie ; clichés ; carnets d'adresses ; carnets d'autographes ; bloc-notes ; décalcomanies ; agendas ; album photo ; marque-pages ; journaux intimes ; publications, livres, photographies ; boîtes de peintures et pinceaux ; fournitures scolaires ; fournitures de bureau ; fournitures pour le dessin ; instruments d'écriture ; cahiers ; calendriers ; magazines ; livres d'éveil pour enfants ; livres de coloriage ; bandes dessinées ; pochettes en papier, en carton ; stylos, crayons ; craies ; papier à lettres ; papier cadeaux ; confettis ; guirlandes en papier ; déguisements et masques de déguisement en papier ; articles de fête en papier ; chapeaux de fête en papier ; décorations en papier pour gâteaux ; décorations de fête en papier ; affiches ; autocollants (articles de papeterie) ; pâte à modeler ; linge de table en papier ; serviettes de table et mouchoirs en papier ; sacs, sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage, en papier ; tickets (billets) ; cartes postales et cartes de voeux ; guides ; catalogues.
– ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; appareils et machines de cuisine entraînés manuellement pour battre et/ou broyer et/ou moudre et/ou presser et/ou râper et/ou filtrer et/ou mélanger ; peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage (actionné manuellement) ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre pour la construction) ; verres (récipients), vaisselle. Ustensiles en verre ; tasses ; chopes à bière ; thermos ; assiettes ; sous-verre ; plateaux ; tire-bouchons ; figurines (statuettes) en porcelaine, en verre ou en terre cuite ; pots de fleurs ; bouteilles isolantes ; boîtes à goûter ou repas ; vaisselle en carton.
– jeux, appareils de jeux automatiques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ; appareils de jeux automatiques [machines] à prépaiement ; jouets, cartes à jouer ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ; appareils de gymnastique et de sport ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage).
– café, succédanés du café, thé, cacao, sucre ; préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, confiserie, glaces comestibles ; miel, moutarde ; sauces (condiments) ; épices ; gommes à mâcher (chewing gum) non à usage médical.
– publicité et mercatique, notamment sur le réseau mondial Internet ; diffusion de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons] ; services de mercatique et de promotion des ventes pour les tiers ; relations publiques ; services d'abonnements de journaux pour des tiers ; conseils, informations ou renseignements en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques, recueil et systématisation de données dans un fichier central ; sondage d'opinion, informations commerciales et statistiques ; services de regroupement (à l'exception de leur transport) pour le compte de tiers de catalogues, papeterie, d'articles d'habillement, d'articles de bijouterie et/ou d'horlogerie, de bagages et maroquinerie, d'articles textiles et/ou linge de maison, d'articles de maroquinerie, d'articles de vaisselle, d'ustensiles de table, d'objets d'art,, d'articles et/ou d'ustensiles pour la cuisine et le ménage, d'appareils électroménager, audio et/ou vidéo, informatiques, et/ou téléphoniques, d'appareils de bureau, de produits d'optique, photographiques, et/ou cinématographiques, d'articles de sport, de jeux et jouets, permettant au consommateur de les voir et de les acheter commodément dans un même lieu ; services fournis par les magasins de détail, grands magasins, ou magasins d'usine, dans le cadre de la vente au détail et/ou vente en libre service et/ou services fournis dans le cadre de la vente par correspondance ou à distance de catalogues, papeterie, d'articles d'habillement, d'articles de bijouterie et/ou d'horlogerie, de bagages et maroquinerie, d'articles textiles et/ou linge de maison, d'articles de maroquinerie, d'articles de vaisselle, d'ustensiles de table, d'objets d'art,, d'articles et/ou d'ustensiles pour la cuisine et le ménage, d'appareils électroménager, audio et/ou vidéo, informatiques, et/ou téléphoniques, d'appareils de bureau, de produits d'optique, photographiques, et/ou cinématographiques, d'articles de sport, de jeux et jouets ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de matériels et d'espaces publicitaires ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; relations publiques ; location de machines et d'appareils de bureau (autres que : ordinateurs, appareils de télécommunication, ou meubles) ; location de distributeurs automatiques.
– éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; dressage d'animaux, services d'artistes de spectacles, parcs d'attractions ; édition et publication de livres, de revues ; prêts de livres ; production de spectacles, de films ; agences de modèles pour artistes ; services de reporters ; location de films, d'enregistrements magnétiques, disques acoustiques ou audiovisuels, location de matériels pour l'enregistrement ou la reproduction, du son ou des images ; location d'équipements pour le sport (autres que les véhicules) ; location de décors de spectacle ; location d'appareils et de matériels d'éclairage pour décors de théâtres ou les studios de télévision ; enregistrement sur bandes vidéo [filmage] ; montage de bandes vidéo ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de loteries ; réservations de places de spectacles ; services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; exploitation de salle de cinéma, studios de cinéma, cirques, réservation de places de spectacles ou de parc d'attraction comportant une offre de réduction, services de clubs (divertissement ou éducation), clubs de santé (mise en forme physique).
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