Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SEY
Serge ETIENNE

Numéro de dépôt :
12749
Date de dépôt :
29/01/1979
Lieu de dépôt :
Tri. Lyon

Présentation de la marque SEY

Déposée le 29 janvier 1979 par Serge ETIENNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Lyon), la marque française « SEY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Serge ETIENNE domicilié(e) 3 rue de Savoie 69330 MEYZIEU. - France.

La marque SEY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 12749.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque SEY est expirée depuis le 29 janvier 1989.


Serge ETIENNE - 3 rue de Savoie 69330 MEYZIEU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-025

Cuisinières, chauffage, réfrigérateurs pour bateau;en particulier à pétrole.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.