Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SD SERGE DUTOURON
SERGE DUTOURON, Castelferrus, 82100 CASTELSARRASIN.

Numéro de dépôt :
1172630
Date de dépôt :
11/12/1979
Lieu de dépôt :
MONTAUBAN
SD SERGE DUTOURON de SERGE DUTOURON

Présentation de la marque SD SERGE DUTOURON

Déposée le 11 décembre 1979 par SERGE DUTOURON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONTAUBAN), la marque française « SD SERGE DUTOURON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SERGE DUTOURON, Castelferrus, 82100 CASTELSARRASIN. - France.

La marque SD SERGE DUTOURON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1172630.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque SD SERGE DUTOURON est expirée depuis le 11 décembre 1989.

SERGE DUTOURON a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , Ferrus


SERGE DUTOURON, Castelferrus, 82100 CASTELSARRASIN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-45

Cycles; appareils de locomotion par terre.