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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Serge DUTOURON
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Ferrus
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Ferrus
Serge DUTOURON S.A., S.A.

Numéro de dépôt :
4039083
Date de dépôt :
11/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/10/2023
Ferrus de Serge DUTOURON

Présentation de la marque Ferrus

Déposée par voie électronique le 11 octobre 2013 par la Société Anonyme (SA) Serge DUTOURON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Ferrus » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-44 du 31 octobre 2013.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Serge DUTOURON domicilié(e) 3 Route de St Aignan - 82100 - CASTELFERRUS - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 282 743 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Serge DUTOURON, S.A., M. Serge DUTOURON domicilié(e) 3 Route de St Aignan - 82100 - CASTELFERRUS - France.

La marque Ferrus a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4039083.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ferrus est expirée depuis le 11 octobre 2023.

Serge DUTOURON a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , SD SERGE DUTOURON


Serge DUTOURON S.A., S.A. - 3 Route de St Aignan - 82100 - CASTELFERRUS - France - SIREN 352282743


Serge DUTOURON, S.A., M. Serge DUTOURON - 3 Route de St Aignan - 82100 - CASTELFERRUS - France


Publication - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-44

Enregistrement sans modification - Publication le 31 janv. 2014 au BOPI 2014-05

Cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles.