Déposée le 11 novembre 2011 par monsieur Serge Dupraz
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « D1 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-48 du 2 décembre 2011.
Le déposant est monsieur Serge Dupraz domicilié(e) 3 Square Aristide Briand - 74200 - Thonon les Bains - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Serge Dupraz domicilié(e) 3 Square Aristide Briant - 74200 - Thonon les Bains - France.
La marque D1 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3873339.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. Serge Dupraz - 3 Square Aristide Briand - 74200 - Thonon les Bains - France
M. Serge Dupraz - 3 Square Aristide Briant - 74200 - Thonon les Bains - France
Publication - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-48
Enregistrement sans modification - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-09
Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;
Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; Arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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