Marque enregistrée - Marque en non vigueur

mémoire histoire
Monsieur Serge DROUOT Président de la Commission “ Guerre d'Algérie - Jeunesse - Enseignement ” « GAJE » de la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie ; Maroc et Tunisie [FNACA]

Numéro de dépôt :
3231683
Date de dépôt :
10/06/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/06/2013
mémoire histoire de Serge DROUOT Président de la Commission “ Guerre d\'Algérie - Jeunesse - Enseignement ” « GAJE » de la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie ; Maroc et Tunisie [FNACA]

Présentation de la marque mémoire histoire

Déposée le 10 juin 2003 par monsieur Serge DROUOT Président de la Commission “ Guerre d'Algérie - Jeunesse - Enseignement ” « GAJE » de la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie ; Maroc et Tunisie [FNACA] auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « mémoire histoire » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-30 du 25 juillet 2003.

Le déposant est monsieur Serge DROUOT Président de la Commission “ Guerre d'Algérie - Jeunesse - Enseignement ” « GAJE » de la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie ; Maroc et Tunisie [FNACA] domicilié(e) 37-39, rue des Gâtines,75020 PARIS - 75020 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Serge DROUOT Président de la Commission “ Guerre d'Algérie - Jeunesse - Enseignement ” [GAJE] de la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie, Maroc et Tunisie [FNACA] domicilié(e) 37-39, rue des Gâtines,75020 PARIS - 75020 - France.

La marque mémoire histoire a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3231683.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque mémoire histoire est expirée depuis le 10 juin 2013.


Monsieur Serge DROUOT Président de la Commission “ Guerre d'Algérie - Jeunesse - Enseignement ” « GAJE » de la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie ; Maroc et Tunisie [FNACA] - 37-39, rue des Gâtines,75020 PARIS - 75020 - France


Monsieur Serge DROUOT Président de la Commission “ Guerre d'Algérie - Jeunesse - Enseignement ” [GAJE] de la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie, Maroc et Tunisie [FNACA] - 37-39, rue des Gâtines,75020 PARIS - 75020 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-47

Publication - Publication le 25 juil. 2003 au BOPI 2003-30

Produits de l'imprimerie. Papier, carton, boites en carton ou en papier, affiches, albums, cartes, livres, journaux, prospectus, brochures, calendriers, sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques). Publicité, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, relations publiques. Education, formation, divertissement, informations en matière de divertissement ou d'éducation, services de loisirs, publication de livres, Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, publication électronique de livres et de périodiques en ligne, micro-édition.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.