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Marques déposées par Serge DORNEL
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S. DORNEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

S. DORNEL
Serge DORNEL

Numéro de dépôt :
99784762
Date de dépôt :
06/04/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
06/04/2009

Présentation de la marque S. DORNEL

Déposée le 6 avril 1999 par Serge DORNEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « S. DORNEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-20 du 14 mai 1999.

Le déposant est Serge DORNEL, domicilié(e) 4 RUE DES BALAIS, 95300 PONTOISE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SERGE DORNEL - France.

La marque S. DORNEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99784762.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S. DORNEL est expirée depuis le 6 avril 2009.


Serge DORNEL - 4 RUE DES BALAIS, 95300 PONTOISE - France


SERGE DORNEL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-38

Publication - Publication le 14 mai 1999 au BOPI 1999-20

Vêtement caleçon.