Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LE GALET DE SAINTES
Numéro de dépôt :
1698349
Date de dépôt :
26/09/1991
Lieu de dépôt :
SAINTES
Date d'expiration :
26/09/2001
Présentation de la marque LE GALET DE SAINTES
Déposée le 26 septembre 1991 par Serge DESQUEYROUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SAINTES), la marque française « LE GALET DE SAINTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LE GALET DE SAINTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1698349.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE GALET DE SAINTES est expirée depuis le 26 septembre 2001.
Serge DESQUEYROUX a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-11