Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE CAILLOU DU MAS
Mr Serge DESQUEYROUX, Place du Marché, 47430 LE MAS D'AGENAIS.

Numéro de dépôt :
1199851
Date de dépôt :
24/02/1982
Lieu de dépôt :
MARMANDE
Date d'expiration :
24/02/1992

Présentation de la marque LE CAILLOU DU MAS

Déposée le 24 février 1982 par monsieur Serge DESQUEYROUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARMANDE), la marque française « LE CAILLOU DU MAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Serge DESQUEYROUX - France.

La marque LE CAILLOU DU MAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1199851.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CAILLOU DU MAS est expirée depuis le 24 février 1992.

Serge DESQUEYROUX a également déposé les autres marques suivantes : LE GALET DE SAINTES


Mr Serge DESQUEYROUX, Place du Marché, 47430 LE MAS D'AGENAIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-34

Confiserie.