Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MUSIQUE IMPÉRIALE DES CUIVRES ET TAMBOURS DE FRANCE
SERGE DEREIGNE

Numéro de dépôt :
98766752
Date de dépôt :
29/12/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
29/12/2008

Présentation de la marque MUSIQUE IMPÉRIALE DES CUIVRES ET TAMBOURS DE FRANCE

Déposée le 29 décembre 1998 par SERGE DEREIGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « MUSIQUE IMPÉRIALE DES CUIVRES ET TAMBOURS DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-06 du 5 février 1999.

Le déposant est SERGE DEREIGNE, domicilié(e) 11 cité verte, 94370 SUCY EN BRIE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SERGE DEREIGNE - France.

La marque MUSIQUE IMPÉRIALE DES CUIVRES ET TAMBOURS DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98766752.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MUSIQUE IMPÉRIALE DES CUIVRES ET TAMBOURS DE FRANCE est expirée depuis le 29 décembre 2008.


SERGE DEREIGNE - 11 cité verte, 94370 SUCY EN BRIE - France


SERGE DEREIGNE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-24

Publication - Publication le 5 févr. 1999 au BOPI 1999-06

Organisation de concert, de gala dans des cadres historiques. Support d'enregistrement magnétique. Cassettes audio film, disque compact. Service d'orchestre.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.