Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JETS D'ANCRES LA FORMATION QUI ACCROCHE
Serge DEMEULEMEESTER
Soraya DEMEULEMEESTER

Numéro de dépôt :
95557091
Date de dépôt :
02/02/1995
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/02/2005

Présentation de la marque JETS D'ANCRES LA FORMATION QUI ACCROCHE

Déposée le 2 février 1995 par Serge DEMEULEMEESTER et Soraya DEMEULEMEESTER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « JETS D'ANCRES LA FORMATION QUI ACCROCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-11 du 17 mars 1995.

Les déposants sont Serge DEMEULEMEESTER, domicilié(e) domicilié au 31 rue de la Paix, 59250 HALLUIN - France et Soraya DEMEULEMEESTER, domicilié(e) domiciliée au 31 rue de la Paix, 59250 HALLUIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Serge DEMEULEMEESTER - France.

La marque JETS D'ANCRES LA FORMATION QUI ACCROCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95557091.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JETS D'ANCRES LA FORMATION QUI ACCROCHE est expirée depuis le 2 février 2005.

Serge DEMEULEMEESTER a également déposé les autres marques suivantes : LES MARAIS DE MONTECOURT AU BOUT DU MONDE, PROCHE DE CHEZ VOUS


Serge DEMEULEMEESTER - domicilié au 31 rue de la Paix, 59250 HALLUIN - France

Soraya DEMEULEMEESTER - domiciliée au 31 rue de la Paix, 59250 HALLUIN - France


Serge DEMEULEMEESTER - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-13

Inscription le 7 juin 2003 - Décision judiciaire définitive affectant la propriété ou la jouissance; Transmission totale de propriété n°371958 - Publication au BOPI 2003-06-07

Inscription le 7 novembre 2000 - Rejet partiel n°311096 - Publication au BOPI 2000-11-07

Publication - Publication le 17 mars 1995 au BOPI 1995-11

Produits de l'imprimerie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils). Articles de papèterie, à savoir : livres, revues, manuels, transparents, contenus pédagogiques. Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale et travaux de bureaux. Agence de publicité spécialisée dans la rédaction d'outils de communication. - publication de textes, enregistrement, transcription, systèmisation de communications écrites et d'enregistrements, - relations publiques Formation et éducation, divertissement, activités sportives et culturelles. - organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Formation d'individus inter et intra-entreprises. Organisation d'expositions à but culturels ou éducatifs. Enseignement par correspondance. - production de films sur bandes vidéo - édition de livres, publication de textes autres que publicitaires. Organisation de concours en matière de divertissement ou d'éducation. - édition de services télématiques dont le but essentiel est le divertissement ou l'éducation d'individus.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.