Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PERCUT - ORGUE.
Monsieur Serge DELORME

Numéro de dépôt :
1497181
Date de dépôt :
08/11/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/11/1998

Présentation de la marque PERCUT - ORGUE.

Déposée le 8 novembre 1988 par monsieur Serge DELORME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PERCUT - ORGUE. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Serge DELORME domicilié(e) 7, allée de la Sèvre, 78310 MAUREPAS. - France.

La marque PERCUT - ORGUE. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1497181.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

15 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PERCUT - ORGUE. est expirée depuis le 8 novembre 1998.


Monsieur Serge DELORME - 7, allée de la Sèvre, 78310 MAUREPAS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-16

Instrument de musique. Education et divertissement.

Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.