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Marques déposées par monsieur serge DELICATA
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Fréquence Source
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Fréquence Source
M. serge DELICATA

Numéro de dépôt :
4267199
Date de dépôt :
23/04/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/04/2026
Fréquence Source de serge DELICATA

Présentation de la marque Fréquence Source

Déposée par voie électronique le 23 avril 2016 par monsieur serge DELICATA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Fréquence Source » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-19 du 13 mai 2016.

Le déposant est monsieur serge DELICATA domicilié(e) 6 RUE de l'Uhabia - 64210 - BIDART - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. serge DELICATA domicilié(e) 6 RUE de l'Uhabia - 64210 - BIDART - France.

La marque Fréquence Source a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4267199.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Fréquence Source arrivera à expiration en date du 23 avril 2026.

serge DELICATA a également déposé les autres marques suivantes : Feng Shui Quantique


M. serge DELICATA - 6 RUE de l'Uhabia - 64210 - BIDART - France


M. serge DELICATA - 6 RUE de l'Uhabia - 64210 - BIDART - France


Publication - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2016-19

Enregistrement sans modification - Publication le 12 août 2016 au BOPI 2016-32

Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments optiques ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; disques compacts (CD) ; DVD ; supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; lunettes 3D ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro- édition.