Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AMBRINE
Monsieur Serge DEBAYE

Numéro de dépôt :
92439194
Date de dépôt :
20/10/1992
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/10/2002

Présentation de la marque AMBRINE

Déposée le 20 octobre 1992 par monsieur Serge DEBAYE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « AMBRINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-44 du 11 décembre 1992.

Le déposant est monsieur Serge DEBAYE domicilié(e) 13 rue de Betphagé, 17220 BOURGNEUF - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET THEBAULT S.A. - France.

La marque AMBRINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92439194.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AMBRINE est expirée depuis le 20 octobre 2002.

Serge DEBAYE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative)


Monsieur Serge DEBAYE - 13 rue de Betphagé, 17220 BOURGNEUF - France


CABINET THEBAULT S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-14

Publication - Publication le 11 déc. 1992 au BOPI 1992-44

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