Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA HOTTE DU PERE DE TERRE
M. Serge DE BRITO CARDOSO

Numéro de dépôt :
3927489
Date de dépôt :
15/06/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
15/06/2022
LA HOTTE DU PERE DE TERRE de Serge DE BRITO CARDOSO

Présentation de la marque LA HOTTE DU PERE DE TERRE

Déposée le 15 juin 2012 par monsieur Serge DE BRITO CARDOSO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « LA HOTTE DU PERE DE TERRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-27 du 6 juillet 2012.

Le déposant est monsieur Serge DE BRITO CARDOSO domicilié(e) 2 rue saint fiacre, appartement 233 - 92350 - Le PLESSIS ROBINSON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Serge DE BRITO CARDOSO domicilié(e) 2 rue saint fiacre, appartement 233 - 92350 - Le PLESSIS ROBINSON - France.

La marque LA HOTTE DU PERE DE TERRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3927489.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA HOTTE DU PERE DE TERRE est expirée depuis le 15 juin 2022.


M. Serge DE BRITO CARDOSO - 2 rue saint fiacre, appartement 233 - 92350 - Le PLESSIS ROBINSON - France


M. Serge DE BRITO CARDOSO - 2 rue saint fiacre, appartement 233 - 92350 - Le PLESSIS ROBINSON - France


Publication - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-27

Enregistrement sans modification - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-40

Viande, poisson, volaille et gibier ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; crustacés (non vivants) ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; crustacés vivants ; céréales en grains non travaillés ; agrumes ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.