Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHATEAU BONSOL
Numéro de dépôt :
1053591
Date de dépôt :
15/06/1978
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque CHATEAU BONSOL
Déposée le 15 juin 1978 par Serge DAVID auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CHATEAU BONSOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU BONSOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1053591.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque CHATEAU BONSOL est expirée depuis le 15 juin 1988.
Serge DAVID a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-002