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Marques déposées par monsieur serge davico
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TERRE de Mistral NSOE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

TERRE de Mistral NSOE
Monsieur serge davico

Numéro de dépôt :
4504536
Date de dépôt :
30/11/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/11/2028
TERRE de Mistral NSOE de serge davico

Présentation de la marque TERRE de Mistral NSOE

Déposée par voie électronique le 30 novembre 2018 par monsieur serge davico auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TERRE de Mistral NSOE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-51 du 21 décembre 2018.

Le déposant est monsieur serge davico domicilié(e) CD 56B - roude de peynier - domaine terre de mistral - 13790 - rousset - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur serge davico domicilié(e) CD 56B - route de peynier - 13790 - rousset - France.

La marque TERRE de Mistral NSOE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4504536.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRE de Mistral NSOE arrivera à expiration en date du 30 novembre 2028.

serge davico a également déposé les autres marques suivantes : terre de mistral , , villa rosalie


Monsieur serge davico - CD 56B - roude de peynier - domaine terre de mistral - 13790 - rousset - France


Monsieur serge davico - CD 56B - route de peynier - 13790 - rousset - France


Publication - Publication le 21 déc. 2018 au BOPI 2018-51

Enregistrement sans modification - Publication le 22 mars 2019 au BOPI 2019-12

Huiles à usage alimentaire ; charcuterie ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins d'appellation d'origine protégée.