Accueil marques.expert
/
Marques déposées par serge davico
/
terre de mistral
Marque expirée - Marque en non vigueur

terre de mistral
serge davico

Numéro de dépôt :
3467183
Date de dépôt :
01/12/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/12/2016
terre de mistral de serge davico

Présentation de la marque terre de mistral

Déposée le 1 décembre 2006 par serge davico auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « terre de mistral »

Le déposant est serge davico domicilié(e) cd56 rte de trets,13790 ROUSSET - 13790 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, serge davico domicilié(e) cd56 rte de trets,13790 ROUSSET - 13790 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque terre de mistral est expirée depuis le 1 décembre 2016.

serge davico a également déposé les autres marques suivantes : , villa rosalie , TERRE de Mistral NSOE


serge davico - cd56 rte de trets,13790 ROUSSET - 13790 - France


serge davico - cd56 rte de trets,13790 ROUSSET - 13790 - France


Inscription le 1 octobre 2007 - Rejet partiel n°461614 - Publication au BOPI 2007-10-01

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-43

Publication - Publication le 12 janv. 2007 au BOPI 2007-02

Viande, poisson, volaille et gibier ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées ; confitures ; huiles et graisses comestibles ; fromages ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais.