Accueil marques.expert
/
Marques déposées par SERGE DAOUDI
/
ECOPROGRAM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ECOPROGRAM
SERGE DAOUDI

Numéro de dépôt :
3863796
Date de dépôt :
04/10/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
04/10/2021
ECOPROGRAM de SERGE DAOUDI

Présentation de la marque ECOPROGRAM

Déposée le 4 octobre 2011 par SERGE DAOUDI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « ECOPROGRAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-43 du 28 octobre 2011.

Le déposant est SERGE DAOUDI domicilié(e) 81 QUAI DU PECQ - 78500 - SARTROUVILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SERGE DAOUDI domicilié(e) 81 QUAI DU PECQ - 78500 - SARTROUVILLE - France.

La marque ECOPROGRAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3863796.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECOPROGRAM est expirée depuis le 4 octobre 2021.


SERGE DAOUDI - 81 QUAI DU PECQ - 78500 - SARTROUVILLE - France


SERGE DAOUDI - 81 QUAI DU PECQ - 78500 - SARTROUVILLE - France


Publication - Publication le 28 oct. 2011 au BOPI 2011-43

Enregistrement sans modification - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2012-04

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; véhicules électriques ; tracteurs ; vélomoteurs ;

Télécommunications ; Informations en matière de télécommunications ; Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Communications radiophoniques ou téléphoniques ; Services de radiotéléphonie mobile ; Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; Services d'affichage électronique (télécommunications) ; Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; Agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; Location d'appareils de télécommunication ; Emissions radiophoniques ou télévisées ; Services de téléconférences ; Services de messagerie électronique ; Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Architecture ; Décoration intérieure ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière d'ordinateurs ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; Contrôle technique de véhicules automobiles ; Services de dessinateurs d'arts graphiques ; Stylisme(esthétique industrielle).