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Marques déposées par Serge Courbon
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MECA NOVATION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MECA NOVATION
Serge Courbon

Numéro de dépôt :
3772527
Date de dépôt :
07/10/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/10/2020
MECA NOVATION de Serge Courbon

Présentation de la marque MECA NOVATION

Déposée par voie électronique le 7 octobre 2010 par Serge Courbon auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MECA NOVATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-43 du 29 octobre 2010.

Le déposant est Serge Courbon domicilié(e) 10 croix mailloux - 42740 - Saint Paul en Jarez - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Serge Courbon domicilié(e) 10 croix mailloux - 42740 - Saint Paul en Jarez - France.

La marque MECA NOVATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3772527.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MECA NOVATION est expirée depuis le 7 octobre 2020.


Serge Courbon - 10 croix mailloux - 42740 - Saint Paul en Jarez - France


Serge Courbon - 10 croix mailloux - 42740 - Saint Paul en Jarez - France


Publication - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-43

Enregistrement sans modification - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-07

Machines-outils ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; Machines agricoles ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; scies (machines) ; élévateurs ;

Véhicules ; carrosseries ; véhicules électriques ; vélomoteurs ; chariots de manutention ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques.