Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur
- SUNSUC' -
Numéro de dépôt :
1644517
Date de dépôt :
04/09/1990
Lieu de dépôt :
BAYONNE
Présentation de la marque - SUNSUC' -
Déposée le 4 septembre 1990 par monsieur Serge COUMONT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BAYONNE), la marque française « - SUNSUC' - »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Serge COUMONT a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 1 juin 1999 - Renonciation totale n°278382 - Publication au BOPI 1999-06-01