Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"COGNAC JULES CESAR"
Monsieur Serge COUMONT

Numéro de dépôt :
1627007
Date de dépôt :
25/06/1990
Lieu de dépôt :
BAYONNE
Date d'expiration :
25/06/2000

Présentation de la marque "COGNAC JULES CESAR"

Déposée le 25 juin 1990 par monsieur Serge COUMONT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BAYONNE), la marque française « "COGNAC JULES CESAR" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Serge COUMONT domicilié(e) Château de Pessans, Route de'Urt, 64100 BAYONNE - France.

La marque "COGNAC JULES CESAR" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1627007.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "COGNAC JULES CESAR" est expirée depuis le 25 juin 2000.

Serge COUMONT a également déposé les autres marques suivantes : "COGNAC AKAY" , - SUNSUC' - , "AKAY" , - SUNDOWN - , - SUN - , " DANDY DE PARIS " , JULES CESAR , DANDY DE PARIS , RADIO 77 , CARAFE EROS


Monsieur Serge COUMONT - Château de Pessans, Route de'Urt, 64100 BAYONNE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-16

Cognac