Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU HAUT PILAT
SCEA SERGE COUDERC & FILS

Numéro de dépôt :
3132968
Date de dépôt :
16/11/2001
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
16/11/2011
CHATEAU HAUT PILAT de SERGE COUDERC & FILS

Présentation de la marque CHATEAU HAUT PILAT

Déposée le 16 novembre 2001 par SERGE COUDERC & FILSTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU HAUT PILAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-52 du 28 décembre 2001.

Le déposant est SERGE COUDERC & FILSTODO domicilié(e) Moulin de Malet, 33350 PUJOLS - France et immatriculée sous le numéro RCS 418 350 906 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA SERGE COUDERC & FILS - France.

La marque CHATEAU HAUT PILAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3132968.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU HAUT PILAT est expirée depuis le 16 novembre 2011.


SCEA SERGE COUDERC & FILS - Moulin de Malet, 33350 PUJOLS - France - SIREN 418350906


SCEA SERGE COUDERC & FILS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-17

Publication - Publication le 28 déc. 2001 au BOPI 2001-52

Vin d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée : " château haut pilât ".