Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HAUT PILAT
SCEA SERGE COUDERC ET FILS, SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE

Numéro de dépôt :
3859212
Date de dépôt :
15/09/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
15/09/2021
HAUT PILAT de SERGE COUDERC ET FILS

Présentation de la marque HAUT PILAT

Déposée le 15 septembre 2011 par SERGE COUDERC ET FILSTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « HAUT PILAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-40 du 7 octobre 2011.

Le déposant est SERGE COUDERC ET FILSTODO domicilié(e) 1 Moulin de Mallet - 33350 - PUJOLS - France et immatriculée sous le numéro RCS 418 350 906 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA SERGE COUDERC ET FILS domicilié(e) 1 Moulin de Mallet - 33350 - PUJOLS - France.

La marque HAUT PILAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3859212.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HAUT PILAT est expirée depuis le 15 septembre 2021.

SERGE COUDERC ET FILS a également déposé les autres marques suivantes : ABENIA


SCEA SERGE COUDERC ET FILS, SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE - 1 Moulin de Mallet - 33350 - PUJOLS - France - SIREN 418350906


SCEA SERGE COUDERC ET FILS - 1 Moulin de Mallet - 33350 - PUJOLS - France


Publication - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-40

Enregistrement sans modification - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2012-01

Vins.