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Marques déposées par monsieur Serge CONSTANT
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DELICES DE PROVENCE SERGE CONSTANT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DELICES DE PROVENCE SERGE CONSTANT
Monsieur Serge CONSTANT

Numéro de dépôt :
1524491
Date de dépôt :
11/04/1989
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/04/1999
DELICES DE PROVENCE SERGE CONSTANT de Serge CONSTANT

Présentation de la marque DELICES DE PROVENCE SERGE CONSTANT

Déposée le 11 avril 1989 par monsieur Serge CONSTANT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DELICES DE PROVENCE SERGE CONSTANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Serge CONSTANT domicilié(e) No 2 la Meunière, 13480 CABRIES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet ROMAN - France.

La marque DELICES DE PROVENCE SERGE CONSTANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1524491.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DELICES DE PROVENCE SERGE CONSTANT est expirée depuis le 11 avril 1999.

Serge CONSTANT a également déposé les autres marques suivantes : FRUIANDISES , Office Notarial Stanislas , MAT'CHOC


Monsieur Serge CONSTANT - No 2 la Meunière, 13480 CABRIES - France


Cabinet ROMAN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-39

Viande, poisson, volailles à l'exclusion des volailles domestiques abattues du genre Gallus , gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, sauces à salade, conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre sauces, épices; glaces à rafraichir

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.