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Marques déposées par monsieur serge comtesse
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Les Demoiselles du Scharrach
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Les Demoiselles du Scharrach
M. serge comtesse

Numéro de dépôt :
4336721
Date de dépôt :
09/02/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Les Demoiselles du Scharrach de serge comtesse

Présentation de la marque Les Demoiselles du Scharrach

Déposée par voie électronique le 9 février 2017 par monsieur serge comtesse auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les Demoiselles du Scharrach »

Le déposant est monsieur serge comtesse domicilié(e) 3 route de kirschheim - 67520 - odratzheim - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. serge comtesse domicilié(e) 3 RUE route de kirschheim - 67520 - ODRATZHEIM - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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serge comtesse a également déposé les autres marques suivantes : SELF COIFF SHOP DISCOUNT , Street Cut , Flammées du Scharrach , self coiff , Les Tartes Flammées d'Alsace , Facturation à la minute , SELF'COIFF , Prix à la minute , Bière du Scharrach , Self Séchage


M. serge comtesse - 3 route de kirschheim - 67520 - odratzheim - France


M. serge comtesse - 3 RUE route de kirschheim - 67520 - ODRATZHEIM - France


Publication - Publication le 3 mars 2017 au BOPI 2017-09

Inscription le 25 septembre 2017 - Transmission totale de propriété n°708592 - Publication le 27 oct. 2017 au BOPI 2017-09-25

Inscription le 14 mars 2019 - Rejet total n°751452 - Publication le 12 avr. 2019 au BOPI 2019-03-14

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.