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Marques déposées par monsieur serge comtesse
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La Comtesse du Scharrach
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

La Comtesse du Scharrach
M. serge comtesse

Numéro de dépôt :
4336713
Date de dépôt :
09/02/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
La Comtesse du Scharrach de serge comtesse

Présentation de la marque La Comtesse du Scharrach

Déposée par voie électronique le 9 février 2017 par monsieur serge comtesse auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La Comtesse du Scharrach »

Le déposant est monsieur serge comtesse domicilié(e) 3 route de kirschheim - 67520 - odratzheim - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. serge comtesse domicilié(e) 3 RUE route de kirschheim - 67520 - ODRATZHEIM - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 29 32 33

serge comtesse a également déposé les autres marques suivantes : SELF COIFF SHOP DISCOUNT , Street Cut , Les Demoiselles du Scharrach , Flammées du Scharrach , self coiff , Les Tartes Flammées d'Alsace , Facturation à la minute , SELF'COIFF , Prix à la minute , Bière du Scharrach


M. serge comtesse - 3 route de kirschheim - 67520 - odratzheim - France


M. serge comtesse - 3 RUE route de kirschheim - 67520 - ODRATZHEIM - France


Publication - Publication le 3 mars 2017 au BOPI 2017-09

Inscription le 25 septembre 2017 - Transmission totale de propriété n°708592 - Publication le 27 oct. 2017 au BOPI 2017-09-25

Inscription le 14 mars 2019 - Rejet total n°751451 - Publication le 12 avr. 2019 au BOPI 2019-03-14

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; ufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.