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Marques déposées par monsieur SERGE CLAVEL
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PETIYO ATELIER DE DOUCEURS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

PETIYO ATELIER DE DOUCEURS
M. SERGE CLAVEL

Numéro de dépôt :
4213558
Date de dépôt :
29/09/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/09/2025
PETIYO ATELIER DE DOUCEURS de SERGE CLAVEL

Présentation de la marque PETIYO ATELIER DE DOUCEURS

Déposée par voie électronique le 29 septembre 2015 par monsieur SERGE CLAVEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PETIYO ATELIER DE DOUCEURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-43 du 23 octobre 2015.

Le déposant est monsieur SERGE CLAVEL domicilié(e) CLOS DU GRANGEON - 84200 - CARPENTRAS SERRES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. SERGE CLAVEL domicilié(e) CLOS DU GRANGEON - 84200 - CARPENTRAS SERRES - France.

La marque PETIYO ATELIER DE DOUCEURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4213558.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PETIYO ATELIER DE DOUCEURS arrivera à expiration en date du 29 septembre 2025.

SERGE CLAVEL a également déposé les autres marques suivantes : CLAVEL Confiseur


M. SERGE CLAVEL - CLOS DU GRANGEON - 84200 - CARPENTRAS SERRES - France


M. SERGE CLAVEL - CLOS DU GRANGEON - 84200 - CARPENTRAS SERRES - France


Publication - Publication le 23 oct. 2015 au BOPI 2015-43

Enregistrement sans modification - Publication le 22 janv. 2016 au BOPI 2016-03

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.