Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur SERGE CLAVEL
/
CLAVEL Confiseur
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CLAVEL Confiseur
Monsieur SERGE CLAVEL

Numéro de dépôt :
4458579
Date de dépôt :
05/06/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/06/2028
CLAVEL Confiseur de SERGE CLAVEL

Présentation de la marque CLAVEL Confiseur

Déposée par voie électronique le 5 juin 2018 par monsieur SERGE CLAVEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CLAVEL Confiseur » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-26 du 29 juin 2018.

Le déposant est monsieur SERGE CLAVEL domicilié(e) CARPENTRAS SERRE - 84200 - CARPENTRAS SERRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur SERGE CLAVEL domicilié(e) CLOS DU GRANJON - 84200 - CARPENTRAS SERRE - France.

La marque CLAVEL Confiseur a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4458579.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLAVEL Confiseur arrivera à expiration en date du 5 juin 2028.

SERGE CLAVEL a également déposé les autres marques suivantes : PETIYO ATELIER DE DOUCEURS


Monsieur SERGE CLAVEL - CARPENTRAS SERRE - 84200 - CARPENTRAS SERRE - France


Monsieur SERGE CLAVEL - CLOS DU GRANJON - 84200 - CARPENTRAS SERRE - France


Publication - Publication le 29 juin 2018 au BOPI 2018-26

Enregistrement sans modification - Publication le 28 sept. 2018 au BOPI 2018-39

Inscription le 10 avril 2019 - Transmission totale de propriété n°753824 - Publication le 10 mai 2019 au BOPI 2019-04-10

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé.